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Apple frappée d’une amende de 5,7 milliards de dollars – elle perd son procès sur la technologie de vibration de l’iPhone et de l’Apple Watch

Apple frappée d’une amende de 5,7 milliards de dollars – elle perd son procès sur la technologie de vibration de l’iPhone et de l’Apple Watch

Apple a subi l’un des plus gros revers juridiques de l’histoire de l’entreprise, après qu’un jury fédéral en Californie l’a condamnée à payer environ 5,72 milliards de dollars pour avoir enfreint deux brevets liés à la technologie haptique, qui permet aux appareils tels que l’iPhone et l’Apple Watch de vibrer. L’affaire a été intentée par […]

Apple a subi l’un des plus gros revers juridiques de l’histoire de l’entreprise, après qu’un jury fédéral en Californie l’a condamnée à payer environ 5,72 milliards de dollars pour avoir enfreint deux brevets liés à la technologie haptique, qui permet aux appareils tels que l’iPhone et l’Apple Watch de vibrer.

L’affaire a été intentée par Taction Technology, une entreprise qui fabrique des casques et des appareils audio. Elle a poursuivi Apple en 2021, affirmant que le système Taptic Engine utilisait sans autorisation la technologie protégée par ses deux brevets.

La technologie haptique permet aux appareils de créer une sensation tactile grâce aux vibrations. Sur un iPhone, par exemple, l’utilisateur peut ressentir un retour physique lorsqu’il touche un bouton virtuel, tandis que l’Apple Watch utilise les vibrations pour les notifications, les instructions et d’autres fonctions.

Apple a d’abord présenté le Taptic Engine sur l’Apple Watch en 2014, puis a étendu l’utilisation de cette technologie à d’autres produits, rapporte Telegrafi.

Taction a affirmé que les améliorations apportées par Apple à son système haptique enfreignaient deux brevets délivrés en 2020 et que l’entreprise tirait un bénéfice commercial de sa technologie sans licence.

L’affaire avait pris une autre tournure en 2023, lorsqu’un juge fédéral en Californie avait statué en faveur d’Apple et conclu que l’entreprise n’avait pas enfreint les brevets. Taction a fait appel de la décision et l’affaire a été renvoyée devant les tribunaux, ce qui a conduit au récent procès fédéral.

Le jury a maintenant conclu qu’Apple avait enfreint les revendications des deux brevets et a fixé les dommages et intérêts à 5 721 961 750 dollars. Le jury n’a toutefois pas estimé que la violation était intentionnelle, un élément important pour déterminer si les dommages peuvent être encore augmentés en vertu du droit américain des brevets.

Apple a vivement contesté la décision et a annoncé qu’elle ferait appel.

L’entreprise soutient que le Taptic Engine est technologiquement différent de celui de Taction et affirme que ses propres tests de produits, réalisés au cours du procès, ont étayé cette position.

Cela signifie que la somme de 5,72 milliards de dollars ne constitue pas nécessairement le paiement définitif. Apple peut demander la modification ou l’annulation de certaines parties de la décision, puis porter l’affaire devant la Cour d’appel fédérale pour le circuit fédéral, qui examine la plupart des appels dans les affaires de brevets.

Cette décision constitue un nouveau chapitre dans la série de batailles juridiques d’Apple concernant les technologies utilisées dans ses appareils.

En novembre 2025, un tribunal a également ordonné à Apple de verser 634 millions de dollars à l’entreprise de technologie médicale Masimo, après qu’un jury l’a jugée responsable de la violation d’un brevet lié à la technologie de mesure du taux d’oxygène dans le sang. /Telegrafi/

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